Politiques
Politique de remboursement
Politique de remboursement
Chez Diabète Brome-Missisquoi, nous mettons tout en œuvre pour offrir des services de qualité. Toutefois, il peut arriver qu’une activité doive être annulée ou qu’un participant doive se retirer. La présente politique précise les modalités de remboursement applicables.
1. Annulation par l’organisme
- Si une activité ou un cours est annulé par Diabète Brome-Missisquoi (par manque de participants, absence de l’instructeur ou toute autre raison), un remboursement complet sera effectué.
- Si l’activité est reportée à une autre date, le participant aura le choix entre maintenir son inscription ou demander un remboursement.
2. Annulation par le participant
- Toute demande d’annulation doit être transmise par écrit (courriel ou courrier).
- Si l’annulation survient avant le début du cours, les frais seront remboursés, moins des frais administratifs de 10 %.
- Si l’annulation survient après le début de la session, un remboursement partiel peut être accordé au prorata des séances non suivies, moins les frais administratifs.
- Aucun remboursement ne sera effectué après la troisième séance de la session.
3. Absences individuelles
- Les absences à une ou plusieurs séances ne donnent lieu à aucun remboursement.
- Si possible, l’instructeur pourra fournir des conseils pour rattraper les exercices à la maison.
4. Activités gratuites
Les activités gratuites ne font l’objet d’aucun remboursement, mais l’organisme peut se réserver le droit d’annuler ou de modifier l’horaire.
5. Cas exceptionnels
- En cas de problème médical ou de situation exceptionnelle (ex. déménagement, hospitalisation), un remboursement peut être étudié sur présentation d’un justificatif.
- La décision finale revient à la direction de Diabète Brome-Missisquoi.
6. Procédure de remboursement
- Les remboursements sont effectués par le même mode de paiement utilisé lors de l’inscription.
- Un délai de traitement de 7 à 14 jours ouvrables peut être requis.
Pour toute demande, contactez-nous à : info@diabetebm.org
Téléphone : (450) 248-2224